Tome III : Justice et Droit Pénal
Le troisième volume de cette étude monumentale est consacré à l'appareil judiciaire et au droit pénal kabyle. Il détaille les procédures d'arbitrage, le fonctionnement des tribunaux villageois et la codification des sanctions pénales. En explorant la gestion des crimes et délits au sein de la communauté, ce document met en lumière la rigueur de la justice traditionnelle et son rôle crucial dans le maintien de l'ordre social et de la cohésion au sein du Djurdjura.
Procédure Civile
Étude du fonctionnement des instances arbitrales et de la résolution des litiges civils.
ConsulterJuridictions Exceptionnelles
Tribunaux spéciaux et procédures appliquées aux cas sortant du cadre ordinaire.
ConsulterProcédures Diverses
Analyses complémentaires sur les formes de recours et les arbitrages traditionnels.
ConsulterLe Droit Privé
Protection des droits individuels et inviolabilité de la personne au sein du village.
ConsulterDroit Pénal du Village
Codification des infractions et des amendes décidées par l'autorité villageoise.
ConsulterLe Code Pénal Traditionnel
Compilation des crimes graves et des sanctions pénales selon la coutume kabyle.
ConsulterTome III Complet
Accès à l'intégralité du troisième volume dédié à la justice et au droit pénal.
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